Conditions générales

Toute documentation présente dans les pages de ce site Web est protégée par les lois sur les droits d’auteur du Canada, des États-Unis et d’autres pays. Certains noms, mots, titres, phrases, logos, icônes, graphiques ou designs présents dans les pages de ce site Web peuvent faire l’objet de noms commerciaux, de marques commerciales ou de marques de service de Fairmont Raffles Hotels International Inc. (« FRHI ») ou de ses sociétés affiliées. FRHI ou ses sociétés affiliées peuvent également avoir été autorisés à les utiliser. La présence de marques commerciales, noms commerciaux ou marques de service dans les pages de ce site Web ne signifie pas qu’une licence de quelque nature que ce soit a été accordée à quiconque.

Vous êtes libre de télécharger la documentation publiée sur ce site Web à des fins non commerciales, de la stocker de manière temporaire sur un ordinateur individuel et de l’imprimer uniquement à des fins personnelles. Vous reconnaissez ne pas acquérir de droits de propriété sur le contenu téléchargé. Vous n'êtes pas autorisé à diffuser des copies de la documentation à quelque fin que ce soit ni à l'insérer dans un quelconque site que vous pourriez créer ou gérer. Vous acceptez de vous conformer à tous les avis de droits d’auteur, informations et restrictions présentes dans tout contenu de ce site Web.

Tout téléchargement, transmission, re-publication ou toute autre copie ou modification non autorisée de la documentation publiée sur ce site Web, y compris les marques commerciales, les noms commerciaux et les marques de service, peut constituer une violation de lois fédérales, de droit commun ou de droit civil ou de la législation sur les droits d’auteur, et peut entraîner des poursuites judiciaires.

FRHI se réserve le droit d’intenter une action en justice pour toute utilisation non autorisée des noms commerciaux, marques commerciales et images de FRHI et de ses sociétés affiliées présents sur ce site Web.

EXCLUSIONS DE GARANTIES

FRHI a rassemblé les informations présentes sur ce site Web à l’intention des clients, prospects et professionnels du voyage. Les informations, documents et algorithmes logiciels présents sur ce site Web ou qui peuvent être téléchargés depuis ce site Web, y compris le texte, les graphismes et les liens hypertextes, sont fournis en l’état et selon la disponibilité.

Les informations et documents présents sur ce site Web sont réputés exacts et complets au moment de leur publication. Bien que FRHI s’efforce de veiller à ce que tous les documents et informations restent à jour et exacts, ils peuvent faire l’objet de modifications sans préavis et FRHI ne garantit par leur exactitude, leur exhaustivité et leur caractère actuel à tout moment.

En outre, FRHI ne garantit pas l’exactitude, le caractère adéquat ou exhaustif de ce site Web et décline expressément toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission dans celui-ci.

Aucune garantie de quelque sorte que ce soit, implicite, explicite ou réglementaire, y compris, sans s’y limiter, toute garantie relative à l’absence de contrefaçon de propriété intellectuelle, de droits, de droits tiers ou de titres, aux défauts latents, à la continuité de service, à la qualité marchande, à l’adéquation à une fin spécifique et à l’absence de virus d’ordinateur, n’est donnée à l’égard de ce site Web, y compris, sans s’y limiter, les informations, la documentation et les logiciels fournis à travers ce site Web.

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

FRHI ne sera en aucun cas tenu responsable de quelconques dommages, y compris, sans s’y limiter, de dommages directs, indirects, spéciaux, accidentels, moraux ou consécutifs, manques à gagner, pertes d’occasions ou d’informations, de dépenses encourues en lien avec ce site Web, tout algorithme logiciel disponible sur ce site Web ou tout site Web accessible par un lien hypertexte, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser ces documents, logiciels ou sites Web accessibles par lien hypertexte en raison d’une interruption, d’un défaut, d’une latence dans l’activité ou la transmission, d’un virus d’ordinateur ou d’une défaillance de ligne ou de système, même si FRHI a été informé ou apprend la possibilité de tels dommages, pertes ou dépenses. Les logiciels et liens hypertextes vers d’autres ressources Internet sont accessibles à vos propres risques. Le contenu, l’exactitude, les opinions exprimées et autres liens fournis par ces logiciels et ressources ne sont pas examinés, vérifiés, supervisés ou approuvés par FRHI.

LIENS VERS DES SITES WEB TIERS

FRHI ne contrôle aucun site Web tiers et n’est donc pas responsable du contenu présent sur un quelconque site Web tiers ou de tout lien présent dans un site Web accessible via un lien. FRHI met ces liens à disposition uniquement pour votre commodité et la présence de ces liens ne signifie pas que FRHI approuve, examine ou vérifie le site Web accessible en lien ou les informations présentes sur ledit site Web.

Certains liens de ce site Web vous dirigeront vers des sites Web opérés par l’un de nos affiliés. Ces sites peuvent appliquer des conditions générales différentes, et votre accès et utilisations de ces sites sera alors régi par ces conditions générales.

UTILISATION ILLÉGALE OU INTERDITE

L’utilisation de ce site Web est soumise à la condition que vous garantissez à FRHI que vous n’utiliserez pas ce site Web à une quelconque fin illégale ou interdite conformément à ces conditions générales.

[Rév. 1,1, septembre 08, 2010]